Création exclusive
Présentation de la marque Création exclusive
Déposée le 16 septembre 1998 par ARGELAS Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Création exclusive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Création exclusive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750696.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Création exclusive est expirée depuis le 16 septembre 2008.
ARGELAS Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 31 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°334091 - Publication au BOPI 2001-10-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10
Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44